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La flemme de tout lire ? L’essentiel est ici ! 👇
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Les congés payés : on nous les envies à travers le monde ! Saviez-vous qu’au Canada, un salarié n’a droit qu’à 2 semaines de congés payés par an (et ce n’est pas mieux côté rtt 😱) ?
En France (et c’est la loi, je n’invente rien), tout salarié cumule 2 jours et demi de congé par mois de travail effectif, et ce, qu'il soit en CCD ou en CDI.
En gros, cela donne nos fameuses 5 semaines de congés payés par an : on est quand même bien chez nous !
Le problème, c’est quand vos vacances en Nouvelle-Zélande sur les traces du Seigneur des Anneaux ont été refusées par votre patron 😭.
Aujourd’hui, on vous dit tout ce que vous devez savoir sur le refus des congés payés et comment réaliser votre rêve de vivre 1 jour dans la peau d’un Hobbit !
Les congés payés : petits rappels de vos droits
Il existe différents types de congés payés pris en charge par l’employeur :
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Les congés payés classiques (les 5 semaines annuelles) ☀️✈️
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Le congé maternité et le congé paternité 👶
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Le congé pour raisons familiales (décès d’un proche, mariage ou PACS, naissance) 💍
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Le congé de reclassement après un licenciement économique
Quel que soit le type de congé figurant dans cette liste, il s’agit d’un droit du salarié qui ne peut pas lui être refusé.
Toutefois, certaines conditions s'appliquent et, dans certains cas précis, l’employeur peut refuser la demande du salarié. Le cas le plus courant, vous vous en doutez, est celui du choix des dates des congés payés 📆.
Bon à savoir : l’employeur est légalement dans l’impossibilité de refuser des congés payés s’il s’agit d’un décès d’un proche, d’un mariage ou d’une naissance.
Petite précision : je ne parlerai pas ici des congés non payés tels que les congés sabbatiques, les congés d’adoption, les congés sans solde ou encore les congés parentaux.
Les demandes de congés payés sont encadrées de deux façons :
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L’entreprise dispose d’une convention ou d’un accord officiel fixant la règle des congés payés : ordre des départs, délais de validation, etc.
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L’entreprise ne dispose pas de convention ou d’accord. C’est alors l’employeur qui fixe ses propres règles et détermine la période des congés, l’ordre des priorités (ancienneté, situation familiale, contraintes particulières, etc.).
Refus justifié ou abusif ?
Il existe 3 raisons pour lesquelles votre employeur peut vous refuser vos congés payés de façon justifiée :
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Votre présence est nécessaire pour assurer la continuité du service et du fonctionnement de l’entreprise aux dates que vous avez demandées.
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Vos dates de congés souhaitées correspondent à une période de forte activité (soldes, fêtes de fin d’années, vacances, etc.).
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Des circonstances exceptionnelles nécessitent votre présence.
Si le refus que vous avez reçu correspond à l’un de ces trois, vous ne pouvez malheureusement rien faire. Il s’agit toutefois de raisons justifiées et assez faciles à anticiper au moment de programmer vos vacances 😉.
Pour les refus abusifs, c’est différent et vous avez des recours. En effet, si votre employeur refuse vos congés sans justification valable, vous pouvez contester sa décision. Les cas les plus courants sont :
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Un refus pour motif discriminatoire
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Une modification de vos dates de congés après validation moins d’un moins avant la date de votre départ
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Un refus de congés communs pour des conjoints travaillant dans la même entreprise
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Le refus de votre employeur de vous accorder au moins 12 jours consécutifs de congés payés dans l’année
Si vous êtes dans l’un de ces 4 cas, vous pouvez saisir les prud'hommes pour faire valoir vos droits.
Anticipez et discutez pour éviter les problèmes !
Pour éviter de vous heurter à un refus catégorique, n’oubliez pas de parler de vos projets de vacances avec votre boss avant de faire une demande officielle qui tombera comme un cheveu sur la soupe sur son bureau. Tâtez le terrain à l’avance, voyez ce qui est possible ou non et ne prenez pas de billets d’avion sans en avoir un peu discuté pour ne pas le regretter !
Voili voilou, mes p’tits routards ! Si vous voulez partir en vacances à l’autre bout du monde, vérifiez bien vos dates avant de faire votre demande de congés. Et si malgré tout, c’est niet, n’oubliez pas que vous avez des recours possibles !
Et quand vous serez sur une plage tropicale, retrouvez-moi sur mon bot pour partager vos photos, vos bons plans vacances et votre expérience ! 😉
